Conditions Générales

Union des Syndicats de Monaco
28 Boulevard Rainier III
98000 MONACO
Tél. : 00377 93 30 19 30
MAIL : usm@usm.mc

Secrétaire Général : Christophe GLASSER
Pour toute remarque à propos du site, merci de nous écrire.

EDITEUR

i2N SARL
Le Ruscino
14 Quai Antoine 1er
98000 MONACO
Téléphone : +377 97 98 36 98
Fax : + 377 97 98 36 99

HÉBERGEMENT

ASTURIAN SA
Case Postale 412
1618 Chatel Saint Denis
SUISSE

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : copyright USM tous droits réservés. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
L’USM se réserve la possibilité, à tout moment, d’interdire à des tiers l’utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur

DONNEES PERSONEELLES

L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation "informatique et libertés" et l’objet strictement syndical de la l’USM. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont des coordonnées personnelles. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :

  • Recevoir les lettres d’information du site
  • Adhérer à l’USM via le formulaire présent sur le site.

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la Principauté de Monaco. Tout différend sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Principauté de Monaco.

CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES

En application de l'article 6, alinéa 2, de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, l’USM a déclaré la gestion de son fichier client auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives de Monaco sous les numéros 2001.00115 et 2012.02950

Conformément à cela, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, il vous suffit de nous adresser un email. Votre demande sera traitée sous 30 jours.

Retour en haut de page

Alerte mail !

Communiquez-nous votre adresse email pour recevoir les informations importantes

Adhésion

Rejoignez l'Union des Syndicats de Monaco en téléchargeant directement votre bulletin d'adhésion.

Adhésion en ligne

Association des Accidentés, Mutilés et Invalides du Travail

Permanence les vendredi
de 9h00 à 12h00  sur rendez-vous.

Au rez de chaussée de l'USM
28 boulevard Rainier III
+377 93 30 19 30

 

Permanence de l'INCA

Pour tous les travailleurs frontaliers Italiens afin de répondre aux questions sur des sujets tels que la retraire, la sécurité sociale, etc

Permanence tous les Vendredi
de 9h30 à 11h30 sur rendez-vous

Au rez de chaussée de l'USM
28 boulevard Rainier III